Le réglement intérieur

Le réglement intérieur

Association « Les Homarbracammes »
Solo & Side-Car Club
Siège social Mairie de Flottemanville-Hague

Règlement intérieur

Préambule

Ce règlement intérieur a pour objet de préciser les statuts de l'association "Les
Homarbracammes", sise à Flottemanville-Hague.
Le présent règlement intérieur est consultable sur le site Internet de l'association, auprès du
Président ou du secrétaire, et peut être envoyé en retour sur simple demande par courrier
postal ou électronique.

Titre I - Membres

Article 1er : composition

Est membre la personne qui a rempli une demande d'adhésion acceptée par le bureau et est à
jour de sa cotisation.

Article 2 : cotisation

Les membres adhérents doivent s'acquitter d'une cotisation annuelle. Le montant de la
cotisation est fixé par le bureau. Il est fixé pour l'année 2011 à 20,00 € par famille ou pour une
personne seule. Il est de 10,00 € pour les mineurs sans emploi et les étudiants. Il peut être revu
lors de chaque assemblée générale.
Les enfants/adolescents jusque 17 ans inclus peuvent être membres de l'association avec
l'accord de l'autorité parentale ou tuteur légal.
Le versement de la cotisation annuelle peut être établi par chèque à l'ordre de l'association ou
effectué en liquide au moment de l'inscription.
Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un
remboursement de cotisation en cours d'année en cas de démission, d'exclusion, ou de décès
d'un membre.

Article 3 : admission de membres nouveaux

L'association a vocation à accueillir de nouveaux membres. Toute personne ayant découvert
l'association en cours d'année peut s'inscrire quand elle le souhaite, mais ne pourra participer à
l'élection du bureau qu'après une période de six mois d'ancienneté.

Article 4 : exclusion

Toute personne ayant un comportement non conforme aux bonnes moeurs (acte de violence,
rascisme, etc) peut être exclue. Cette exclusion est décidée par le bureau. La personne exclue
doit restituer sa carte de membre.

Article 5 : démission – décès – disparition

Conformément aux status, le membre démissionnaire devra adresser sous lettre simple sa
décision au Président. Aucune restitution de cotisation n'est dûe au membre démissionnaire.
En cas de décès, la qualité de membre s'éteint avec la personne.
Titre II Fonctionnement de l'association

Article 6 : le conseil

Conformément aux statuts de l'association, un conseil d'administration est crée. Il est composé
des membres du bureau.

Article 7 : le bureau

Conformément aux statuts de l'association, le bureau est composé au minimum de : un
président, un secrétaire et un trésorier. Peuvent s'ajouter suivant les personnes à se présenter et
le résultat du vote : un vice-président, un trésorier adjoint et un secrétaire adjoint.

Article 8 : assemblée générale ordinaire

Conformément aux statuts de l'association, l'assemblée générale ordinaire se réunit au
minimum une fois par an sur convocation du conseil d'administration.
Seuls les membres majeurs ayant reconduit leur adhésion pour l'année à venir sont autorisés à
participer au scrutin. Ils sont convoqués par courrier.
Modalités du vote :
- il s'effectue par bulletin secret déposé dans l'urne tenue par le secrétaire.
- un minimum de six mois d'ancienneté est exigé afin de pouvoir participer au scrutin.
- les candidatures doivent être adressées au secrétaire par simple lettre au minimum dix jours
avant le scrutin.
- toute candidature implique une reconduction de l'adhésion pour une nouvelle année, faute de
d'adhésion, la candidature serait annulée.
- le matériel de vote est distribué lors de l'Assemblée Générale.
- sont élus à concurence des six meillleurs scores, les candidats ayant obtenu au moins la
moité des voix plus une des adhérents présents et ayant participé au scrutin.


Titre III Dispositions diverses

Article 9 : modification du règlement intérieur

Le règlement intérieur est établi et peut être modifié par le bureau. Toute modification sera
annoncée aux adhérents et consultable selon les dispositions prévues dans les status.

Article 10 : assurances et réglementations en vigueur

Durant les balades et autres manifestations organisées par l'association, un comportement
responsable est exigé. L'association décline toute responsabilité en cas de comportement non
correct. Ainsi, chaque conducteur se doit de respecter le code de la route.

Article 11 : invitations

Chaque membre de l'association peut inviter des personnes extérieures à l'association à
participer aux activités, mais il se porte garant de leur bonne conduite.

A Flottemanville-Hague, le 27 octobre 2006.